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Foncier, environnement et territoires

Foncier

Prendre en compte l'activité agricole dans vos documents d'urbanisme

En réalisant une étude agricole

Public

Vous êtes une collectivité, un syndicat de collectivités ou un bureau d’études

Objectifs

Vous souhaitez
• Connaître l’activité agricole de votre territoire
• Concilier le développement urbain du territoire avec les projets agricoles
• Avoir un réglement compatible avec la préservation de l’activité agricole

Contenu

Nous vous proposons UN DIAGNOSTIC AGRICOLE
• Un diagnostic global de l’agriculture de la commune ou du territoire dans le respect du CCTP
• Des enquêtes précises avec les agriculteurs sur les secteurs de projet
• Une analyse des conséquences des choix d’orientation de la commune sur les exploitations et sur l’activité agricole
• Des préconisations pour la prise en compte de l’activité agricole

Nous vous apportons
• Un rapport détaillé réalisé par nos experts
• Des cartes thématiques de votre territoire
• Une présentation des résultats en réunion plénière

Notre expérience
• Une connaissance des interlocuteurs agricoles et une forte capacité à les mobiliser
• Plus de 60 diagnostics agricoles de PLU ou de SCoT
• Une habitude de travail avec les élus et d’écoute des collectivités

Modalités

Pour les PLU
prestation modulable sur 2 phases (3 jours et 2 jours)
Délai selon contractualisation

Pour les autres documents
A définir ensemble

Les + de cette prestation

Une collaboration étroite avec les élus
Une connaissance du monde agricole
Une mobilisation de nos données

Autres informations

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Mise à jour : octobre 2016

Durée Coût Intervenant(s) Demande de renseignements
Tarifs et conditions de vente : nous consulter
Marta PASUT MOYNE
Conseillère Foncier / Urbanisme
Ok

Contact

Brigitte BOISSELIER, Assistante du Pôle Territoire, téléphone : 04 78 19 61 20, brigitte.boisselier@rhone.chambagri.fr