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Foncier, environnement et territoires

Foncier

Connaître les impacts agricoles d'un aménagement (zones d'activités ou infrastructures)


Public

Vous êtes une collectivité, un maître d’ouvrage ou une entreprise privée

Objectifs

Vous souhaitez 

• Mieux appréhender l’impact de votre projet sur le territoire et sur l’activité agricole
• Connaître les solutions nécessaires à la réparation des préjudices sur l’agriculture
• Être accompagné pour l’évaluation des réparations

Contenu

Nous vous proposons L'EVALUATION DES IMPACTS AGRICOLES

Nous vous apportons
• Des solutions à envisager pour la réparation des préjudices

• Un rapport détaillé réalisé par nos experts
• Une présentation des résultats à l’ensemble des acteurs

Notre expérience
• Une expertise reconnue et un savoir faire
• Le suivi des infrastructures (Sociétés d’autoroute, RFF)
• La négociation dans le cadre des zones d’activités, des grands projets d’aménagement (Lybertec, Groupama Stadium)
• La connaissance des procédures

Modalités

• Des échéances prévues par un conventionnement
• Un phasage des études en fonction de l’avancée du projet

 

Cette étude peut être combinée avec les prestations "Réaliser un état des lieux de l'activité agricole " et "Calculer les indmenités d'évictions "

Les + de cette prestation

• Une collaboration étroite avec le maître d’ouvrage
• Une mobilisation de nos données
• L’ élaboration des protocoles d’indemnisation

Autres informations

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Mise à jour : février 2018

Durée Coût Intervenant(s) Demande de renseignements
Tarifs et conditions de vente : nous consulter
Marta PASUT MOYNE
Conseillère Foncier / Urbanisme
Ok

Contact

Brigitte BOISSELIER, Assistante du Pôle Territoire, téléphone : 04 78 19 61 20, brigitte.boisselier@rhone.chambagri.fr