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Foncier, environnement et territoires

Foncier

(zones d'activités et infrastructures)

Réaliser un état des lieux de l'activité agricole


Public

Vous êtes une collectivité, un maître d’ouvrage ou une entreprise privée

Objectifs

Vous souhaitez 

• Connaître l'activité agricole du territoire impacté
• Déterminer les enjeux agricoles et les prendre en compte dans vos procédures

• Avoir un lien privilégié avec les exploitants agricoles

Contenu

Nous vous proposons UNE ETUDE COMPLETE DE L'ACTIVITE AGRICOLE

Nous vous apportons
• Un rapport détaillé réalisé par nos experts
• Des cartes thématiques des zones impactées

• Une présentation des résultats à l’ensemble des acteurs

Notre expérience
• Une expertise reconnue et un savoir faire
• Le suivi des infrastructures (Sociétés d’autoroute, RFF, GRT Gaz)
• La négociation dans le cadre des zones d’activités, des grands projets d’aménagement (Lybertec, Groupama Stadium)
• La connaissance des procédures

Modalités

• Des échéances prévues par un conventionnement
• Un phasage des études en fonction de l’avancée du projet dans le cas d'une prestation globale

 

Cette étude peut être combinée avec les prestations "Connaitre les impacts agricoles " et "Calculer les indemnités d'évictions "

Les + de cette prestation

• Une collaboration étroite avec le maître d’ouvrage
• Une mobilisation de nos données
• L’ élaboration des protocoles d’indemnisation

Autres informations

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Mise à jour : février 2018

Durée Coût Intervenant(s) Demande de renseignements
Tarifs et conditions de vente : nous consulter
Marta PASUT MOYNE
Conseillère Foncier / Urbanisme
Ok

Contact

Brigitte BOISSELIER, Assistante du Pôle Territoire, téléphone : 04 78 19 61 20, brigitte.boisselier@rhone.chambagri.fr